Résumé
Ordre du jour :
- 1. Rédaction des documents du SAGE
- 2. Consultation juridique externalisée
- 3. Exposé des dispositions amendées
- 4. Suites à donner
Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE Marque-Deûle
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du SAGE Marque-Deûle
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Thèmes Gest'eau
Commission locale de l'eau
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français