Résumé
Ordre du jour
Examen de trois projets sur le territoire :
- Examen d'un projet soumis à autorisation dans le cadre de la Loi sur l'Eau : gestion des eaux pluviales et aménagements du ruisseau d'Amancey, sur la commune d'AMANCEY
- Discussion et éventuellement positionnement du bureau de la CLE autour de deux projets touchant le territoire du SAGE :
- projet de création d’une plate-forme de traitement biologique de terres impactées par des hydrocarbures, à VILLERS-SOUS-MONTROND
- permis exclusif de recherches de mines d’hydrocarbures liquides ou gazeux sur le secteur de PONTARLIER
Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE Haut Doubs, Haute-Loue
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français