ORDRE DU JOUR

Dossier soumis au bureau pour avis

Projet de révision des zones dites « vulnérables », selon les dispositions de la Directive européenne concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles, dite « Directive nitrates »

Projet de révision du classement des cours d’eau

Révision du SAGE

Point sur l’enquête publique, retours des collectivités et partenaires sur le projet, programmation et préparation de la prochaine CLE

Mise en œuvre du SAGE

Point sur l’avancement du projet de Syndicat Mixte des milieux aquatiques du Haut-Doubs

Retour sur les assises de la Loue et la proposition d’une gouvernance départementale

Mise en œuvre du SAGE : expérience de la Communauté de communes du Larmont sur les opérations collectives auprès des industriels

Résultats de l’étude des volumes prélevables et ressources stratégiques sur le Haut-Doubs – Suites à donner