ORDRE DU JOUR
Dossier soumis au bureau pour avis
Projet de révision des zones dites « vulnérables », selon les dispositions de la Directive européenne concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles, dite « Directive nitrates »
Projet de révision du classement des cours d’eau
Révision du SAGE
Point sur l’enquête publique, retours des collectivités et partenaires sur le projet, programmation et préparation de la prochaine CLE
Mise en œuvre du SAGE
Point sur l’avancement du projet de Syndicat Mixte des milieux aquatiques du Haut-Doubs
Retour sur les assises de la Loue et la proposition d’une gouvernance départementale
Mise en œuvre du SAGE : expérience de la Communauté de communes du Larmont sur les opérations collectives auprès des industriels
Résultats de l’étude des volumes prélevables et ressources stratégiques sur le Haut-Doubs – Suites à donner