Aller au contenu principal

Compte-rendu de la réunion de bureau du 30 octobre 2012

Page mise à jour le 05/05/2021

Résumé

ORDRE DU JOUR


Dossier soumis au bureau pour avis


Projet de révision des zones dites « vulnérables », selon les dispositions de la Directive européenne concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles, dite « Directive nitrates »


Projet de révision du classement des cours d’eau


Révision du SAGE


Point sur l’enquête publique, retours des collectivités et partenaires sur le projet, programmation et préparation de la prochaine CLE


Mise en œuvre du SAGE


Point sur l’avancement du projet de Syndicat Mixte des milieux aquatiques du Haut-Doubs


Retour sur les assises de la Loue et la proposition d’une gouvernance départementale


Mise en œuvre du SAGE : expérience de la Communauté de communes du Larmont sur les opérations collectives auprès des industriels


Résultats de l’étude des volumes prélevables et ressources stratégiques sur le Haut-Doubs – Suites à donner

Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE Haut Doubs, Haute-Loue
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du SAGE Haut Doubs, Haute-Loue
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français