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Compte-rendu de la réunion de CLE du 16 décembre 2009

Page mise à jour le 05/05/2021

Résumé
Ordre du jour :
- Suivi de l'étude préalable à la révision du SAGE : présentation à mi-parcours de la partie 5 (présentation des enjeux retenus pour le futur SAGE, rappel des possibilités offertes par le SAGE, rapportage des résultats des consultations de novembre)
- Autres points : avis de la CLE sur un dossier d'autorisation Loi sur l'Eau, actualités
Auteur(s)
Commission locale de l'eau du SAGE Haut Doubs, Haute-Loue
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Droits d'utilisation
Domaine public
Langue
Français