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Compte-rendu de la réunion du bureau du 18 décembre 2012

Page mise à jour le 05/05/2021

Résumé

ORDRE DU JOUR



  • Analyse des avis reçus pendant la phase de consultation sur le projet de SAGE révisé et élaboration de propositions pour les prendre en compte (avant présentation en CLE)

  • Evolution de la gouvernance dans le Doubs : point sur la création de la conférence départementale sur l’eau (côté Doubs), et sur la création du syndicat mixte des milieux aquatiques du Haut-Doubs

  • Actualités du bassin Rhône-Méditerranée : 10e programme de l’Agence de l’Eau, avancement de la mise en œuvre du programme de mesures, consultation du public sur les grands enjeux de l’eau pour le prochain SDAGE, enseignements de l’étude d’évaluation de la politique des SAGE dans le bassin

Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE Haut Doubs, Haute-Loue
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du SAGE Haut Doubs, Haute-Loue
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français