Résumé
Ordre du jour :
- Election du Président du comité de rivière
- Elections des Vices-présidents
- Constitution du bureau
- Bilan du contrat de rivière et perspectives
- EPCI à fiscalité propre - Nouvelle compétence Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations - Création d'un EPAGE
Auteur(s)
EPTB Saône et Doubs
Diffuseur
EPTB Saône et Doubs
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
Contrat de milieu concernés
Fichiers attachés
Langue
Français