Résumé
L’an deux mille dix-neuf, le jeudi dix-sept octobre à neuf heure trente, la commission locale de l’eau du bassin de la Tille s’est réunie à Saint-Julien (21490) sous la présidence de Monsieur Michel LENOIR, président de la CLE.
Ordre du jour
- ajustement de la répartition des volumes prélevables sur le tronçon Tille 3;
- présentation de la procédure et du calendrier prévisionnel d’approbation du SAGE ;
- adoption du projet de SAGE de la Tille.
En PJ:
- compte rendu de séance,
- diaporama projeté en séance.
Auteur(s)
EPTB Saône et DOubs
Diffuseur
EPTB Saône et Doubs
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français