Condensé des délibérations prises par le comité syndical du contrat de milieu Vidourle des 27 novembre et 5 décembre 2013

A l'ordre du jour :

• DOB (Débat d’Orientation Budgétaire)


• Souscription au contrat groupe lié aux risques statutaires


• Délégation de gestion au centre de gestion du Gard des sinistres liés aux risques statutaires


• Emprunt


• Décision modificativePlan Vidourle / PAPI 2 / Basse vallée du Vidourle / Commune d’Aimargues / Zones de surverse / Travaux de confortement / CAO / Résultats


• Plan Vidourle / Basse vallée / Aimargues / Zones de surverse / Maîtrise d’oeuvre / Marché
  complémentaire / CAO / Résultat


• Plan Vidourle / Basse vallée / Gallargues - Le - Montueux / Zones de surverse / Marché travaux /
  Avenant 3 / CAO / Résultats


• Plan Vidourle / Basse vallée / Marsillargues / Digue ISP / Travaux / Avenant n°2 / CAO


• Convention de financement Oc’via


• Plan Vidourle / Basse Vallée / Digues C de 1er rang / décret 2007 / choix prestataire / lancement
  de la procédure


• Plan Vidourle / Communes de la basse Vallée du Vidourle / Travaux connexes /
  Consultation / Lancement de la procédure d’un marché à bons de commande


• Basse Vallée du Vidourle / Contournement Nîmes - Montpellier / Convention Oc’Via -
  Mission de coordonnateur sécurité SPS pour les travaux de déplacement des digues
  liés à la nouvelle ligne LGV


• Basse Vallée du Vidourle / Contournement Nîmes - Montpellier / Convention Oc’Via - Mission
  de suivi environnemental pour les travaux de déplacement des digues liés à la nouvelle ligne
  LGV


• Lancement consultation / étude d’aménagement terrains Ambrussum


• Engagement consultation continuité biologique / seuil de Marsillargues et seuil de St Laurent
  d’Aigouze


• Plan Vidourle - Aimargues - Zones de surverse - Acquisitions foncières - Modifications


• Rétrocession de parcelles à la commune de Gallargues-Le-Montueux


• Aménagement de points d’accès dans la zone Natura 2000 du Vidourle


• Ressuyage de la plaine en rive gauche du Vidourle / Station de pompage à vis d’Archimède de
  Saint-Laurent-d’Aigouze / Règlement d’eau