Aller au contenu principal

Déclaration environnementale (2008) du SAGE Leyre, cours d'eau côtiers et milieux associés

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

La déclaration environnementale accompagne le document du SAGE "Leyre, cours d'eau côtiers et milieux associés" après son approbation par arrêté préfectoral du 5 février 2008, dans les conditions définies par l'article L122-10 du Code de l'Environnement. Elle résume :



  • les motifs qui ont fondé les choix du SAGE,

  • la manière dont il a été tenu compte du rapport environnemental et les consultations auxquelles il a été procédé, 

  • les mesures destinées à évaluer les incidences sur l'environnement de la mise en oeuvre du SAGE.

Auteur(s)
Commission locale de l'eau du SAGE Leyre, cours d'eau côtiers et milieux associés
Diffuseur
Gest'Eau
Type de document
Déclarations
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Etat du document
Approuvé par le préfet
Comité de bassin
Fichiers attachés
Droits d'utilisation
Domaine public
Langue
Français