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Leyre, cours d'eau côtiers et milieux associés

Page mise à jour le 23/01/2025

Informations générales
Etat d'avancement
Mis en œuvre
Sous-état d'avancement
Mise en œuvre hors révision ou modification
Liste des enjeux du SAGE

     

    SAGE révisé (Arrêté préfectoral du 13 février 2013) : 4 enjeux thématiques et 1 enjeu transversal, 22 objectifs, 88 dispositions, 2 règles :

     

     

    • TR - Mettre en oeuvre le SAGE et conforter la gouvernance sur l'eau.
    • A - Améliorer la qualité des eaux superficielles dans l'objectif d'atteinte et de conservation du bon état des eaux.
    • B - Assurer une gestion hydraulique satisfaisante pour les milieux aquatiques, les nappes plio-quaternaires et les usages. 
    • C - Assurer une gestion raisonnée des réseaux superficiels pour le maintien de l'équilibre biologique et hydromorphologique. 
    • D - Préserver et gérer les zones humides du territoire pour renforcer leur rôle fonctionnel et patrimonial.
    • 2 règles sur les zones humides liées à l'enjeu D.

     

     

       

      Thèmes des enjeux
      Gestion qualitative
      Gestion quantitative
      Milieux aquatiques et biodiversité
      Zones humides
      Identifié nécessaire dans le SDAGE 2010-2015
      non
      Identifié nécessaire dans le SDAGE 2016-2021
      non
      Identifié nécessaire dans le SDAGE 2022-2027
      non
      Milieux aquatiques
      Eaux douces superficielles
      Eaux littorales
      Eaux souterraines
      Informations sur les milieux aquatiques

      Cours d'eau (Leyre, Lanton, Cirès) ; Delta de la Leyre ; Zones humides et lagunes ; Nappes plio-quaternaires.

      Superficie
      2395 km²
      Informations sur la superficie

      4 entités sont présentes :

       

      • Bassin versant de la Leyre et son delta : 2027 km² soit 84% de la surface du S.A.G.E. avec 150 km de cours d'eau principaux et leurs affluents,
      • Bassin versant des cours d'eau côtiers du bassin d'Arcachon : 280 km² soit 12% de la surface du S.A.G.E. et 11 bassins versants (Cires, Bétey, Lanton, Ayguemorte, Tagon,...), 
      • Secteur de lagunes : 88 km² soit 4% de la surface du S.A.G.E. , 
      • Nappe phréatique plio-quaternaire.

       

      Nombre d'habitants
      88677
      Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis

      Dès 1992, les acteurs du territoire ont mis en évidence leurs préoccupations : qualité de la ressource, développement des usages, absence de règles de gestion et développement de l'urbanisation. Le SAGE avait pour objet d'apporter une réponse à ses questions.

      La CLE, après seulement une année de mise en oeuvre du SAGE, s'est engagée dans une révision anticipée afin de se mettre en conformité avec la Loi sur l'Eau et les Milieux Aquatiques de décembre 2006 (LEMA) et en compatibilité avec le SDAGE Adour-Garonne 2010-2015.

      Thèmes majeurs sur le territoire
      • Améliorer la qualité des eaux superficielles
      • Assurer une gestion hydraulique satisfaisante pour les milieux aquatiques
      • Assurer une gestion raisonnées des réseaux superficiels
      • Préserver et gérer les zones humides
      Caractéristiques physiques du bassin

      Le climat est de type océanique, pouvant présenter un caractère très changeant avec des tempêtes, orages, gelées et sécheresses. Le régime des vents est d'ouest dominant, avec parfois des vents violents.

      Concernant les sols, le bassin comporte des terres arables et des prairies. Il existe des forêts et des milieux semi-naturels (feuillus, conifères, végétation arbustive), des zones humides (avec marais intérieurs, tourbières) et plusieurs surfaces en eau (cours d'eau, plans d'eau, lagunes littorales, estuaires).

      Caractéristiques institutionnelles du bassin

      Le SAGE couvre 42 communes (20 en Gironde et 22 dans les Landes) sur deux départements et une région. Toutes ces communes ne sont pas inscrites en totalité dans le périmètre du SAGE.

      Caractéristiques socio-économiques du bassin

      Le bassin comprend principalement des forêts et milieux semin-naturels (85%), des territoires agricoles (13%), des territoires artificialisés (2% de zones urbanisées, zones industrielles et commerciales) et des zones humides et surfaces en eau.

      Concernant la population, elle a augmenté de 23% de 1999 à 2007. Cette augmentation est particulièrement visible sur les zones Nord bassin et bassin de l'Eyre, soit le Nord du territoire du SAGE.

      Commentaire sur l'état d'avancement

      Après l'approbation du SAGE en février 2008 par arrêté préfectoral et le renouvellement de sa composition, la CLE a dû engager une première révision liée à l'évolution réglementaire. Le projet de SAGE révisé a été validé par la CLE le 13 septembre 2011.

      Après consultation et enquête publique le SAGE révisé a été adopté par la CLE à l'unanimité le 15 novembre 2012.

       

      L'arrêté modificatif d'approbation du SAGE a été signé le 13 février 2013. Le SAGE est dans sa phase de mise en oeuvre après sa première révision.

       

       

      Le périmètre du SAGE a été modifié par arrêté préfectoral du 9 décembre 2013.

       

      Emergence

      Réflexion préalable
      1999-2000
      Dossier préliminaire
      août 2000
      Consultation du Comité de Bassin
      11 décembre 2000

      Instruction

      Arrêté de périmètre
      Dernière modification de l'arrêté de périmètre

      Elaboration

      Arrêté de création de la CLE
      Arrêté de renouvellement de la CLE
      Dernière modification de l'arrêté de la CLE
      Réunion institutive
      11 juillet 2002
      Validation de l'état des lieux
      23 novembre 2004
      Validation du diagnostic
      1er juillet 2005
      Validation du projet de SAGE par la CLE
      2 mars 2006
      Consultation des collectivités
      18 avril 2006
      Avis du Comité de Bassin
      8 décembre 2006
      Enquête publique
      11 septembre au 12 novembre 2007
      Délibération finale de la CLE
      6 décembre 2007

      Mise en œuvre

      Arrêté d'approbation du SAGE
      Arrêté d'approbation du SAGE après la première révision

      1ère Révision

      Validation du projet par la CLE
      13 septembre 2011
      Consultation des collectivités
      Novembre 2011 à février 2012
      Avis du comité de bassin
      8 décembre 2011
      Enquête publique
      20 août au 20 septembre 2012
      Délibération finale de la CLE
      15 décembre 2012
      Contact(s) Comission Locale de l'Eau
      Rôle du contact
      Président(e)
      Civilité
      Monsieur
      Nom
      Denis LANUSSE
      Fonction
      Vice-président du PNR des Landes de Gascogne, maire de Vert (40)
      Téléphone
      0557719994
      E-mail
      sage-leyre@parc-landes-de-gascogne.fr
      Adresse 1
      CLE Maison du Parc
      Adresse 2
      33, Route de Bayonne
      Ville
      BELIN BELIET
      Code postal
      33830
      Téléphone
      0557719999
      E-mail
      sage-leyre@parc-landes-de-gascogne.fr
      Site Internet
      Nombre de membres dans la CLE
      60
      Nombre de membres dans le collège des usagers
      17
      Nombre de membres dans le collège des collectivités locales
      30
      Nombre de membres dans le collège des administrations
      13
      Description de l'organisation de la CLE

      Phase de mise en oeuvre (à partir de décembre 2008)

       

      • Un président :
        • Depuis 2021 : Monsieur Denis LANUSSE, maire de Vert (Landes) et représentant le PNR des Landes de Gascogne (vice-président) à la CLE,
        • De 2008 à 2020 : Monsieur Serge BAUDY, maire de Marcheprime (Gironde) et représentant du PNR des Landes de Gascogne à la CLE.
      • Bureau de coordination (depuis 2021) : constitué de 12 membres (le président de la CLE, 4 membres du collège des élus, 4 membres du collège des usagers, l'Agence de l'Eau Adour-Garonne, la DDTM de la Gironde et la DREAL Nouvelle-Aquitaine. 
      • Groupes de travail : composés de membres de la CLE et de membres associés, ils seront mis en place selon les besoins. 

       

       

       Phase d'élaboration du SAGE (2002 à 2007) 

       

       

      • Un président : Monsieur Michel LARRAT, vice-président du PNR des Landes de Gascogne. 
      • Collectif de coordination : constitué de 11 membres (3 représentants du collège des élus dont le président, 5 représentants du collège des usagers, l'Agence de l'Eau Adour-Garonne, la Mission Inter-Services de l'Eau de Gironde et des Landes. 
      • 4 commissions thématiques pour l'étape "Etat des lieux des milieux et des usages" : gestion qualitative et quantitative de la ressource en eau ; milieux associés ; usages de l'eau sur le territoire du SAGE ; coordination, delta et Bassin d'Arcachon. 
      • 4 commissions thématiques pour l'étape "Diagnostic, enjeux, objectifs" : usages économiques de l'eau ; usages "pieds dans l'eau" ; usage collectif de l'eau ; milieux associés. 
      • Pour l'étape "Définition des mesures", réunions par enjeu pour tous les membres de la CLE et groupe de rédaction de 10 personnes.

       

      Structure(s)
      Rôle de la structure
      Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
      Nom de la structure
      Syndicat Mixte Parc Naturel Régional des Landes de Gascogne
      Type de la structure porteuse
      Syndicat mixte
      Label EPTB
      Non
      Adresse

      CLE Maison du Parc
      33, Route de Bayonne
      33830 BELIN BELIET
      France

      Téléphone
      0557719994
      E-mail
      sage-leyre@parc-landes-de-gascogne.fr
      Site internet
      Intervenant(s)
      Rôle du contact
      Animateur(trice)
      Civilité
      Madame
      Nom
      Catherine NAVROT
      Fonction
      Chargée de mission SAGE, Animatrice
      Structure de rattachement
      Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
      Téléphone
      0557719994
      E-mail
      c.navrot@parc-landes-de-gascogne.fr
      Rôle du contact
      Autre
      Civilité
      Monsieur
      Nom
      François BILLY
      Fonction
      Mission Patrimoine naturel
      Structure de rattachement
      Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
      Rôle du contact
      Animateur(trice)
      Civilité
      Madame
      Nom
      Nellie TARDITS
      Fonction
      Animatrice démarche, Animatrice zones humides, cours d'eau/fossés
      Structure de rattachement
      Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
      Téléphone
      0557719984
      Portable
      0686277384
      E-mail
      n.tardits@parc-landes-de-gascogne.fr
      Rôle du contact
      Animateur(trice)
      Civilité
      Madame
      Nom
      Laura CLAVE
      Fonction
      Animatrice Ressource en eau (qualité, quantité), changement climatique et Communication
      Structure de rattachement
      Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
      Portable
      0784321584
      E-mail
      l.clave@parc-landes-de-gascogne.fr
      Acteurs administratifs
      • DDTM de la Gironde - Lisa PERROT
      • DDTM des Landes - Marie-Gabrielle MOUNEYRES - Tel : 05 58 51 31 93
      • DREAL Nouvelle-Aquitaine - Guillaume GUIZON - Tél : 06 65 82 42 30
      • Agence de l'Eau Adour-Garonne Délégation de Bordeaux - Caroline ASTRE - Tél : 05.56.11.19.99. 
      • Conseil Régional Aquitaine Service Tourisme, Patrimoine et Espaces naturels - Eric LAVIE - Tél : 05.57.57.80.00. 
      • Conseil Départemental de la Gironde, Nathalie BRICHE, Sylvain BROGNIEZ (CATER). 
      • Conseil Départemental des Landes, Direction de l'Environnement - Nicolas MENGIN
      Bureaux d'études ayant travaille pour le SAGE
      • Pour l'étude des relations nappes plio-quaternaires / eaux superficielles (2018-2024) : ANTEA (Mérignac) et BRGM (Pessac)
      • Pour la délimitation des zones humides (2004-2006) : GEREA - Site Bordeaux Montesquieu - 33651 MARTILLAC Cedex - 05.56.64.82.23.
      Financement de l'animation

      Phase de mise en oeuvre du SAGE

       

      • Pour la cellule animation du SAGE
        • Agence de l'Eau Adour-Garonne : 70% puis 80% à partir de 2025
        • Région Nouvelle Aquitaine : 10% de 2022 à 2024
        • PNR Landes de Gascogne : 20%

       

       

       Phase d'élaboration du SAGE 

       

       

      • Agence de l'Eau Adour-Garonne : 40 à 50% 
      • Etat - DIREN : 20% jusqu'à fin 2004 
      • Conseil Régional Aquitaine : 20% 
      • Conseil Général de Gironde : 10% à 15% 
      • Conseil Général des Landes : 10% à 15%

       

      Financement des actions de communication

      Phase de mise en oeuvre du SAGE

       

      • Agence de l'Eau Adour-Garonne : 50%
      • Europe (FEDER) : 30% jusqu'en 2021, remplacé par Région Nouvelle Aquitaine de 2022 à 2024
      • PNR Landes de Gascogne : 20%

       

       

      Phase d'élaboration du SAGE 

       

       

      • Agence de l'Eau Adour-Garonne : 30 à 40% 
      • Etat - DIREN : 20% jusqu'à fin 2004 
      • Conseil Régional Aquitaine : 20% 
      • Conseil Général de Gironde : 10% à 15% 
      • Conseil Général des Landes : 10% à 15%

       

      Comité de bassin responsable
      Adour-Garonne
      Département pilote
      Gironde
      Type de périmètre
      Périmètre à dominante eau de surface
      Code du SAGE
      SAGE05006

      Documents généraux

      Documents des SAGE

      Arrêtés et délibérations

      Arrêtés de périmètre

      Arrêtés de composition de CLE

      Arrêtés d'enquête publique

      Arrêtés d'approbation

      Déclarations

      Documents constitutifs du SAGE

      Etat des lieux

      Diagnostic

      Plan d'aménagement et de gestion durable (PAGD)

      Règlement

      Rapport de présentation

      Atlas cartographique

      Document du SAGE (avant LEMA)

      Règles de fonctionnement de la CLE (bureau, commission, ...)

      Evaluation environnementale

      Enquête publique

      Actions de communication

      Les actualités du SAGE

      • 13 février 2015

        Renouvellement de la CLE du SAGE Leyre le 05 janvier 2015

        Lire la suite

      • SAGE Leyre

        12 juin 2014

        Modification du périmètre du SAGE Leyre (09 décembre 2013)

        Lire la suite

      • 06 août 2012

        Enquête publique sur le projet de SAGE révisé de la Leyre, cours d'eau côtiers et milieux associés

        Lire la suite