Résumé
Validé le 13 septembre 2011 par la CLE
Deux documents constituent le SAGE :
- Le Plan d’Aménagement et de Développement Durable (PAGD), opposable aux décisions de l'administration dans le domaine de l'Eau, avec un rapport de compatibilité,
- Le Règlement, opposable au tiers et soumis à enquête publique, avec un rapport de conformité.
Auteur(s)
SAGE Leyre, cours d'eau côtiers et milieux associés
Diffuseur
SAGE Leyre, cours d'eau côtiers et milieux associés
Type de document
Enquête publique
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Etat du document
Adopté par la CLE
Comité de bassin
SAGE concernés
Ressources en ligne
Langue
Français