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Projet de SAGE Leyre, cours d'eau côtiers et milieux associés révisé - PAGD et règlement

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

Validé le 13 septembre 2011 par la CLE


Deux documents constituent le SAGE :
- Le Plan d’Aménagement et de Développement Durable (PAGD), opposable aux décisions de l'administration dans le domaine de l'Eau, avec un rapport de compatibilité,
- Le Règlement, opposable au tiers et soumis à enquête publique, avec un rapport de conformité.

Auteur(s)
SAGE Leyre, cours d'eau côtiers et milieux associés
Diffuseur
SAGE Leyre, cours d'eau côtiers et milieux associés
Type de document
Enquête publique
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Etat du document
Adopté par la CLE
Comité de bassin
Langue
Français