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Rapport environnemental (2013) du SAGE Leyre, cours d'eau côtiers et milieux associés révisé

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

Le rapport environnemental du SAGE révisé comprend :



  • Les objectifs du SAGE, son contenu et son articulation avec les autres plans et programmes,

  • L'état initial de l'environnement, issu en partie de l'état des lieux présenté dans le document du SAGE révisé, (PAGD et règlement) validé le 13 Septembre 2011 par la CLE,

  • L'analyse des effets des enjeux et objectifs du SAGE sur l'environnement,

  • L'évaluation des incidences Natura 2000 des dispositions du PAGD et du règlement sur les espèces et habitats communautaires,

  • La justification du projet,

  • Le dispositif de suivis envisagé,

  • Le résumé non technique.


Il est complété par l'avis de l'autorité environnementale du 14 mai 2012.


L'analyse de l'effet des 22 objectifs du SAGE sur les différents compartiments de l'environnement a révélé les effets favorables attendus sur la ressource en eau et la biodiversité pour tous les enjeux. Sur les autres domaines (paysage, santé publique, sols, air) les effets sont favorables ou sans objet selon les objectifs. Aucun effet négatif n'a été remarqué.

L'évaluation des incidences Natura 2000 établie sur les 5 groupes de sites concernés par le territoire du SAGE n'a révélé aucun effet négatif sur les sites, les habitats ou les espèces. Les objectifs et dispositions du SAGE ont des effets neutres à positifs pour le maintien et la préservation des sites Natura 2000 de son territoire.

Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE "Leyre, cours d'eau côtiers et milieux associés"
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du SAGE "Leyre, cours d'eau côtiers et milieux associés"
Type de document
Rapport
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
Langue
Français