Aller au contenu principal

Rapport de présentation, Plan d'Aménagement et de Gestion Durable, Règlement (2013) du SAGE Leyre, cours d'eau côtiers et milieux associés révisé

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

Approuvé par arrêté interpréfectoral le 13 février 2013, le SAGE révisé vient compléter, ajuster et réaffirmer les enjeux et objectifs validés dans le 1er SAGE en 2008.


Le SAGE révisé présente un PAGD de 4 enjeux thématiques et 1 enjeu transversal, 22 objectifs et 88 dispositions, complété par un règlement :



  • ENJEU TR - Mettre en oeuvre le SAGE et conforter la gouvernance sur l'eau.

  • ENJEU A - Améliorer la qualité des eaux superficielles dans l'objectif d'atteinte et de conservation du bon état * des eaux.

  • ENJEU B - Assurer une gestion hydraulique satisfaisante pour les milieux aquatiques, les nappes plio-quaternaires et les usages. 

  • ENJEU C - Assurer une gestion raisonnée des réseaux superficiels pour le maintien de l'équilibre biologique et hydromorphologique. 

  • ENJEU D - Préserver et gérer les zones humides * du territoire pour renforcer leur rôle fonctionnel et patrimonial.

  • 2 règles sur les zones humides liées à l'enjeu D.


Ce SAGE présente la particularité de ne pas proposer d’actions correctives prioritaires mais au contraire d'anticiper le développement du territoire (urbanisation, nouvelles activités) par la mise en oeuvre de mesures préventives sur le territoire. Il reste pour demain, un outil de travail pour tous.

Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE "Leyre, cours d'eau côtiers et milieux associés"
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du SAGE "Leyre, cours d'eau côtiers et milieux associés"
Type de document
Plan d'aménagement et de gestion durable (PAGD)
Règlement
Rapport de présentation
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Etat du document
Approuvé par le préfet
Comité de bassin
Langue
Français