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Recueil des avis et rapport d'enquête publique (2013) du SAGE Leyre, cours d'eau côtiers et milieux associés révisé

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

Le projet de SAGE révisé a été validé par la CLE le 13 septembre 2011.


La consultation des conseils généraux, conseil régional, chambres consulaires, communes et leurs groupements compétents s'est déroulé de novembre 2011 à mars 2012. Tous les avis sont favorables ou réputés favorables. 7 avis présentent des recommandations.


Le Comité de bassin Adour-Garonne a donné un avis favorable le 8 décembre 2012.


L'enquête publique s'est déroulée du 20 août au 20 septembre 2012. Des réunions publiques ont été organisées en parallèle par la Commission Locale de l'Eau afin d'informer le plus grand nombre. La commission d'enquête émet un avis favorable au projet du SAGE "Leyre, cours d'eau côtiers et milieux associés".

Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE "Leyre, cours d'eau côtiers et milieux associés"
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du SAGE "Leyre, cours d'eau côtiers et milieux associés"
Type de document
Enquête publique
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
Langue
Français