Résumé
Document adopté par la Commission Locale de l'Eau le 06 décembre 2013, avec au sommaire :
- Les principales caractéristiques du projet de SAGE
- La construction du projet
- Les modifications apportées à l'issue de la procédure de consultation
- Les modifications suite à l'enquête publique
- Les mesures destinées à mesurer les incidences sur l'environnement de la mise en oeuvre du SAGE baie de Saint-Brieuc
Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE de la baie de Saint-Brieuc
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du SAGE de la baie de Saint-Brieuc
Type de document
Déclarations
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français