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Déclaration environnementale du SAGE de l'Audomarois

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

Cette déclaration environnementale résume :


- la manière dont il a été tenu compte du rapport établi en application de l’article L.122-6 et des consultations auxquelles il a été procédé ;


- les motifs qui ont fondé les choix opérés par le plan ou le document, compte tenu des diverses solutions envisagées ;


- les mesures destinées à évaluer les incidences sur l’environnement de la mise en œuvre du plan ou document.


Le présent document constitue cette déclaration environnementale.

Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE Audomarois
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du SAGE Audomarois
Type de document
Déclarations
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français