Résumé
L’an deux mille dix-neuf, le jeudi dix-sept octobre à neuf heure trente, la commission locale de l’eau du bassin de la Tille s’est réunie à Saint-Julien (21490) sous la présidence de Monsieur Michel LENOIR, président de la CLE.
Lors de cette séance, la CLE a adopté à l'unanimité des membres présents la projet de SAGE et le rapport d'évaluation environnementale du SAGE.
Auteur(s)
EPTB Saône et DOubs
Diffuseur
EPTB Saône et Doubs
Type de document
Délibérations
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français