Résumé
Le comité d'agrément du bassin Rhône-Méditerranée emet un avis favorable à la poursuite de l'élaboration du SAGE Ouche, sous réserve du respect des observations mentionnées dans les conclusions du rapport de présentation du dossier.
Auteur(s)
Comité d'agrément du bassin Rhône-Méditerranée
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du SAGE Ouche
Type de document
Délibérations
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français