Les SAGE du bassin de l’Adour identifient un besoin commun d’améliorer la connaissance sur l’état et l’impact des systèmes d’assainissement non collectif (ANC) sur leur territoire respectif. En effet, si les SPANC effectuent des contrôles depuis 2005, la terminologie utilisée pour dresser des bilans a évolué, tout comme le cadre règlementaire, et aucune évaluation à large échelle de la situation globale de l’ANC et de la conformité des installations n’est actuellement disponible.
Concrètement, la présente étude vise notamment à :
- dresser un portrait de l’assainissement non collectif sur le bassin multi-échelle et identifier les secteurs à risque d’impacts cumulés,
- connaître le fonctionnement et les pratiques des différents SPANC sur le territoire et interroger la recherche d’harmonisation de ces services,
- apporter un regard critique sur les dynamiques actuelles de réhabilitations et interroger les opportunités futures dans le cadre de partages d’expériences,
- interroger l’opportunité de déployer des zones à enjeu environnemental dans le cadre des SAGE.
Cette étude vise également à permettre l’identification de priorités d’actions et des pistes de travail futures, dont les SPANC et les Commissions locales de l’eau pourront notamment se saisir.