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Dossier définitif de candidature du Contrat de Rivière Grosne - Tome 2 - Programme d'actions (Volet A)

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

Volet A : Gestion qualitative et quantitative de l’eau



  • Volet A1 : Maîtrise des pollutions domestiques ;

  • Volet A2 : Maîtrise des pollutions d’origine agricoles et diffuses ;

  • Volet A3 : Maîtrise des pollutions d’origine industrielle et autres ;

  • Volet A4 : Gestion de la ressource en eau.



Volet A : Gestion qualitative et quantitative de l’eau


o Volet A1 : Maîtrise des pollutions domestiques


o Volet A2 : Maîtrise des pollutions d’origine agricoles et diffuses


o Volet A3 : Maîtrise des pollutions d’origine industrielle et autres


o Volet A4 : Gestion de la ressource en eau


Auteur(s)
EPTB Saône et Doubs
Diffuseur
EPTB Saône et Doubs
Type de document
Programme d'actions
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
Contrat de milieu concernés
Langue
Français