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Dossier sommaire de candidature du contrat de rivière du bassin versant de la Beaume et de la Drobie

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

Le présent document constitue le Dossier Sommaire de Candidature (DSC) à un Contrat de Rivière. Il a été élaboré sur la base de l’étude d’opportunité du bassin versant de la Beaume et de la Drobie, en intégrant les attentes du Comité d’Agrément des Contrat de Rivière du Comité de Bassin Rhône Méditerranée, telles qu’énoncées dans la nouvelle note de procédure d’élaboration et d’agrément des contrats de milieu de 2009.


Dans une première partie, le présent rapport :
- présentera le bassin versant de la Beaume et de la Drobie, et les principaux cours d’eau du réseau hydrographique,
- et analysera les différents acteurs locaux de l’eau ainsi que le contexte réglementaire et les programmes d’actions en faveur de la ressource en eau et des milieux aquatiques.


Une seconde partie sera consacrée:
- à un diagnostic général de l’état de la ressource en eau et des milieux aquatiques, et des usages qui en sont fait.


Ensuite, la troisième partie présente :
- les enjeux pour les masses d’eau superficielles du territoire,
- les axes de la stratégie d’action, dans le respect des orientations du schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux Rhône Méditerranée (SDAGE RM), du programme de mesures (PDM) et de la stratégie du schéma d’aménagement et de gestion des eaux du bassin versant de l’Ardèche (SAGE Ardèche).


Enfin, la quatrième partie est consacrée à la définition de la procédure pour laquelle le territoire candidate :
- les motivations du choix d’un Contrat de Rivière,
- le pilotage de la procédure,
- le suivi et l’évaluation du programme,
- les outils complémentaires nécessaires.


L’étude a été réalisée par le Syndicat des Rivières Beaume et Drobie. La démarche de concertation et de validation, quant à elle, a été assurée au sein d’un Comité de Pilotage, sous la présidence du Président du syndicat.

Auteur(s)
Syndicat des Rivières Beaume et Drobie
Diffuseur
Syndicat des Rivières Beaume et Drobie
Type de document
Dossier de candidature
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
Contrat de milieu concernés
Fichiers attachés
Langue
Français