Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
SAGE mené sur le territoire
Caractéristiques
Superficie
250.00km²
Milieux aquatiques
Linéaire total des cours d'eau
0km
Linéaire du cours d'eau principal
40km
Liste des enjeux du contrat
La priorité est donnée à la gestion quantitative, en particulier sur l'eau potable et l'irrigation. Le bassin est en effet très vulnérable sur ce sujet : il est classé comme territoire déficitaire.
Caractéristiques physiques du bassin
- Bassin versant en Cévennes méridionnales
- Cours d'eau méditerranéens cévenols
- Tête de bassin sur roches cristallines et aval du bassin sur roches sédimentaires
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
Le projet de contrat de rivière a été validé par le comité de rivière de ce territoire le 20 février 2014. Il a été ensuite été soumis à l'approbation de la CLE (qui s'occupe du SAGE) du bassin versant de l’Ardèche, qui a validé le projet de contrat le 05 mars 2015. La signature du contrat a eu lieu le 24 septembre 2015.
Emergence
Validation du dossier préalable
19/11/2010
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
05/03/2015
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
24/09/2015
Durée du contrat
7 ans (2015-2021)
Achevé
Date de la clôture du contrat
2021
Comité de rivière
Adresse 1
Place de la République
Ville
LABLACHERE
Code postal
07230
Téléphone
0475398817
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat des Rivières Beaume et Drobie (SRBD)
Type de la structure porteuse
Syndicat mixte
Label EPTB
Non
Adresse
Place de la République
07230 LABLACHERE
France
Téléphone
0475398817
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
Fabien FRACES
Fonction
Chargé de mission
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Téléphone
0475392578
E-mail
fabien.fraces@rivieres-beaume-drobie.fr
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Alain GIBERT
Fonction
Président du SRBD
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Documents
Documents des SAGE
Actions de communication
Documents des contrats de milieux
Arrêtés et délibérations
Documents constitutifs du contrat de milieu
Dossier de candidature
Dossier définitif
Règlement intérieur
Actions de communication
Etudes
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