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Eléments relatifs à la compensation de l'imperméabilisation future des sols dans le bassin de l'Arc

Page mise à jour le 09/11/2017

Résumé

La présente note a pour objet de rassembler de manière synthétique les différents éléments de réflexion et de cadrage ayant conduit aux préconisations concernant la compensation, reprenant en cela les éléments déjà évoqués au sein des documents intermédiaires au cours du processus d'élaboration du SAGE, ainsi que des éléments d'appréciation ayant été portés à notre connaissance depuis.

Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE de l'Arc
Diffuseur
Syndicat Intercommunal du Bassin de l'Arc
Type de document
Etudes
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français