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Entretenir les cours d'eau et les marais

Page mise à jour le 31/03/2023

Résumé

La préfecture de la Loire Atlantique vient de publier deux guides sur l’entretien des cours d’eau du département et du réseau hydraulique de marais de Grand-Lieu.


Les cours d’eau, les réseaux de marais et les fossés assurent l’écoulement des eaux de nos territoires. Il est donc nécessaire de les entretenir en garantissant leur fonction épuratoire et le maintien de la biodiversité qu’ils abritent.


Des obligations réglementaires peuvent s’imposer suivant les travaux envisagés et la nature du milieu (cours d’eau ou fossé). Dans certains cas, une déclaration ou une autorisation au titre de la loi sur l’eau doit être déposée ou obtenue auprès de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM).


Afin que les propriétaires riverains assurent l’entretien du réseau hydrographique dans le respect du cadre réglementaire et du fonctionnement des milieux aquatiques, les services de l’Etat de la Loire Atlantique ont réalisé :




  • la cartographie des cours d’eau et des marais faisant référence pour l’application de la loi sur l’eau,

  • un guide pour préciser les bonnes pratiques d’entretien des différents milieux aquatiques du département d’une part,

  • un guide d’entretien spécifique aux marais de Grand-Lieu, dans le cadre de l’assouplissement de la loi sur l’eau sur le réseau tertiaire d’autre part.


Auteur(s)
Préfecture de la Loire Atlantique
Diffuseur
Syndicat du Bassin Versant de Grand Lieu
Type de document
Guides
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Thèmes Gest'eau
Cours d'eau
Zones humides
Date de publication
Comité de bassin
Langue
Français