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Guide pour la prise en compte du SAGE Nappe de Beauce dans les dossiers Loi sur l’eau

Page mise à jour le15/11/2021

Résumé

Ce document vise à rassembler les prescriptions du SAGE de la nappe de Beauce et des milieux aquatiques associés qui doivent être prises en compte dans les dossiers Loi sur l’eau. Il propose notamment une grille de lecture pour l’examen de la compatibilité avec les dispositions et articles du SAGE.

Auteur(s)
Cellule d’animation du SAGE Nappe de Beauce
Diffuseur
Commission Locale de l’Eau du SAGE de la Nappe de Beauce
Type de document
Guides
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Thèmes Gest'eau
Sensibilisation
Date de publication
Comité de bassin
Langue
Français