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Plan d'Aménagement et de Gestion Durable et Règlement du SAGE de l'Avre

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

Documents constitutifs du SAGE de l'Avre mis en œuvre par arrêté interpréfectoral du 27 décembre 2013.

Auteur(s)
Syndicat Intercommunal de la Vallée d’Avre, Département de l'Eure
Diffuseur
Syndicat Intercommunal de la Vallée d’Avre, Département de l'Eure
Type de document
Plan d'aménagement et de gestion durable (PAGD)
Règlement
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Etat du document
Approuvé par le préfet
Comité de bassin
SAGE concernés
Langue
Français