Résumé
Enjeux et cadre reglémentaire, PGRE et SAGE Allan, objectifs quantitatifs, mesures de gestion pour les franchissements de seuils, stabilisation des prélèvements, volumes de prélèvement et règles de répartition de l'eau entre les usages, gestion des volumes d'eau, programme de révision des autorisation des prélèvements, programme d'actions, outils et suivi
Auteur(s)
EPTB Saône et Doubs
Diffuseur
EPTB Saône et Doubs
Type de document
Gestion quantitative (VP, HMUC, ...)
Programme d'actions
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Thèmes Gest'eau
Programme d'action
Mise en oeuvre et suivi
Gestion quantitative
Prélèvements
Cours d'eau
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
PTGE Concernés
Fichiers attachés
Langue
Français