Informations générales
Etat d'avancement
Mise en œuvre du programme d’actions
Prioritaire au regard du SDAGE
Oui
Précision sur prioritaire au regard du SDAGE
SDAGE 2022-2027 déséquilibre et PBACC
Contexte d'émergence du PTGE
Retour / maintien de l'équilibre quantitatif
Enjeux
Retour / maintien de l'équilibre quantitatif
SAGE sur le territoire
Caractéristiques
Déroulement et état d'avancement
Emergence
Date de lancement (premier comité de pilotage)
01/01/14
Elaboration
Avis du préfet coordonnateur de bassin ou du préfet référent sur la suffisance de la phase de diagnostic
21/9/15
Adoption du PTGE par le comité de pilotage ou la CLE
08/09/2016
Mise en œuvre
Approbation du PTGE par le préfet coordonnateur de bassin
Gouvernance
Préfecture référente
90
Structure(s) porteuse(s)
Nom de la structure
EPTB Saône-Doubs porte le SAGE Allan
Informations de référence
Code du PTGE
PTGE06027
Bassin hydrographique
Département pilote (préfecture référente)
Région (DREAL, -ou équivalent- référente)
Documents
Documents des PTGE
Etudes
Gestion quantitative (VP, HMUC, ...)
Documents des contrats de milieux
Documents constitutifs du contrat de milieu
Programme d'actions
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