Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Prioritaire au regard du SDAGE
Oui
Précision sur prioritaire au regard du SDAGE
SDAGE 2022-2027 déséquilibre et PBACC
En ZRE
Non
Dénomination initiale
PGRE
Contexte d'émergence du PTGE
Retour / maintien de l'équilibre quantitatif
Enjeux
Retour / maintien de l'équilibre quantitatif
SAGE sur le territoire
Caractéristiques
Déroulement et état d'avancement
Emergence
Date de lancement (premier comité de pilotage)
01/01/14
Elaboration
Avis du préfet coordonnateur de bassin ou du préfet référent sur la suffisance de la phase de diagnostic
21/9/15
Adoption du PTGE par le comité de pilotage ou la CLE
08/09/2016
Mise en œuvre
Approbation du PTGE par le préfet coordonnateur de bassin
Gouvernance
CLE
CLE du SAGE Allan
Préfecture référente
90
Structure(s) porteuse(s)
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration
Nom de la structure
EPTB Saône-Doubs (porte le SAGE Allan)
Type de la structure porteuse
Syndicat mixte
Label EPAGE
Non
Adresse
220 Rue du Km 400
71000 Macon
France
E-mail
info@eptb-saone-doubs.fr
Site internet
Informations de référence
Code du PTGE
PTGE06027
Bassin hydrographique
Département pilote (préfecture référente)
Région (DREAL, -ou équivalent- référente)
Date de dernière mise à jour de la fiche
Documents
Documents des SAGE
Documents constitutifs du SAGE
Autres
Documents des PTGE
Documents constitutifs du PTGE
Programme d'actions
Autres
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