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Prise en compte de la problématique des pollutions diffuses dans les PAGD des SAGE

Page mise à jour le 09/03/2021

Résumé

Les pollutions diffuses dégradent la qualité des eaux souterraines et superficielles, elles impactent à la fois les ressources en eau potable et l’état des milieux aquatiques. Lutter contre ces pollutions fait partie des enjeux des démarches de gestion intégrée des ressources en eau, telles que les SAGE. Quelle est la place de cette problématique dans les SAGE ? Comment se traduit-elle dans les PAGD et les règlements ? Quelles actions sont planifiées pour lutter contre les pollutions diffuses ? En 2020, l’Office International de l’Eau avec le soutien financier de l’Office français de la biodiversité, l’appui du Ministère de la Transition écologique et en collaboration avec le groupe technique national sur les SAGE, a réalisé une étude sur le sujet.

Le rapport est constitué comme suit :

  • Méthode utilisée ;
  • Quelle prise en compte des pollutions diffuses dans les PAGD ? (importance de la problématique, thématiques associées, types de dispositions, articulation avec d’autres démarches) ;
  • Comparaison entre différents territoires (dominante eaux superficielles vs dominante eaux souterraines, littoraux ou non, grands bassin hydrologiques) et suivant la date d’approbation du SAGE ;
  • Lien avec les règlements des SAGE ;
  • Aperçu de la mise en œuvre des dispositions (à partir des entretiens).

Un dossier annexe accompagne ce rapport. Il contient un recueil de dispositions en lien avec les pollutions diffuses, classées par thématiques, et des retours d’expériences sur la lutte contre les pollutions diffuses dans 4 SAGE.

 

Auteur(s)
Julie MAGNIER, Audrey BORNANCIN PLANTIER et Nicolas PARASSOURAMIN VALLY (OiEau)
Contributeur
Simon BARREAU et Anne-Paule METTOUX-PETCHIMOUTOU (OiEau)
Audrey MASSOT, Marie LEHOUCK, Aymeric LORTHOIS et Fanny GARD (MTE)
Nolwenn BOUGON et Claire BILLY (OFB)
GT SAGE
François JOSSE (Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Niortaise), Véronique LECOMTE (Syndicat des bassins versants Cailly-Aubette-Robec), Régine TIELEGUINE (Syndicat du bassin de l'Oudon), Sophie RESSOUCHE (EPTB Vistre Vistrenque)
Diffuseur
Office International de l'Eau
Type de document
Vie des territoires
Etude et rapport
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Thèmes Gest'eau
Concertation
Sensibilisation
Mise en oeuvre et suivi
PAGD
Règlement
Gestion qualitative
Eau potable
Nitrates et phosphore
Pesticides
Cours d'eau
Eaux souterraines
Littoral et mer
Date de publication
Langue
Français