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Projet de SAGE du bassin versant de l'Ouche - Rapport environnemental

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

Approuvé en CLE le 13 novembre 2012


Le présent rapport constitue le rapport environnemental du Schéma d’Aménagement et
de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin versant de l’Ouche conformément aux articles L.122-4 et suivants et R.122-17 et suivants du Code de l’Environnement.


Sommaire du rapport :



  • résumé non technique

  • objectifs, contenu et articulations avec d'autres plans

  • analyse de l'état initial de l'environnement et des perspectives de son évolution

  • exposé des motifs justifiants le projet au regard des objectifs environnementaux

  • effets attendus du SAGE sur l'environnement

  • mesures d'évitement, de réduction ou de compensation des impacts du SAGE sur l'environnement

Auteur(s)
Syndicat Mixte d'Etude de d'Aménagement du bassin de l'Ouche et de ses affluents
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du SAGE Ouche
Type de document
Rapport
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Etat du document
Validé par la CLE
Comité de bassin
SAGE concernés
Langue
Français