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Projet de SAGE Haut Doubs Haute Loue révisé - Recueil des avis - Juillet 2012

Page mise à jour le 05/05/2021

Résumé

Au total 258 structures ont été destinataires, pour avis, du projet de SAGE révisé.


Le projet, hormis les exemplaires destinés au comité de bassin et aux services de l’Etat, se constituait d’un document de présentation et d’un CD contenant le Plan d’Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) et le règlement.

Auteur(s)
CLE du SAGE Haut-Doubs, Haute-Loue
Diffuseur
CLE du SAGE Haut-Doubs, Haute-Loue
Type de document
Consultation
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français