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Projet de SAGE Sioule soumis à enquête publique - Evaluation environnementale

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

Version provisoire, validée par la Commission Locale de l'Eau le 14 mars 2012.


La rédaction du document d'évaluation environnementale a été finalisée au terme de l’élaboration du SAGE Sioule. La réflexion qui a guidé son élaboration a réellement débuté lors des travaux menés pour la construction des scénarios contrastés et du « choix de la stratégie ». Néanmoins l’essentiel des plans et programmes a été intégré à la démarche dès la phase de diagnostic (SDAEP, PDPG, …).


A partir des éléments objectifs contenus au sein des documents « état des lieux », « diagnostic » et « scénarios tendance », les différentes orientations ou actions proposées par les acteurs ont systématiquement été confrontées, lors des réunions de travail, à leurs incidences potentielles générées sur l’environnement et à leur compatibilité avec les objectifs de la Directive Cadre sur l’Eau.


Cette évaluation environnementale a également été rédigée en conformité avec la note de cadrage fournie par la DREAL Auvergne. 


Cette note en date du 4 août 2011 rappelle le cadre juridique de l’évaluation environnementale, la procédure administrative correspondante et les attentes de l’autorité environnementale.

Auteur(s)
Commission Locale de l’Eau du SAGE de la Sioule
Diffuseur
Commission Locale de l’Eau du SAGE de la Sioule
Type de document
Rapport
Enquête publique
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Etat du document
Adopté par la CLE
Comité de bassin
SAGE concernés
Langue
Français