Informations générales
- Gestion quantitative
- Gestion qualitative
- Gestion des espaces et des espèces
- 1. Renouvellement d'autorisation de plans d'eau sur cours d'eau
- 2. Limiter la création de plans d'eau en zone sensible
- 3. Préserver et restaurer la morphologie des cours d'eau pour optimiser leur capacité d'accueil
- 3. Préserver et restaurer la morphologie des cours d'eau pour optimiser leur capacité d'accueil
- 3. Préserver et restaurer la morphologie des cours d'eau pour optimiser leur capacité d'accueil
- 3. Préserver et restaurer la morphologie des cours d'eau pour optimiser leur capacité d'accueil
- 4. Préserver les zones humides * dans le cadre de tout projet d'aménagement ou d'urbanisme
Caractéristiques
Les principaux affluents du bassin versant sont représentés par :
- En rive gauche : la Miouze, le Sioulet, la Bouble.
- En rive droite : la Viouze.
La superficie du bassin versant de la Sioule est de 2559 km². Le périmètre du SAGE Sioule est majoritairement situé en Auvergne mais concerne également sur sa frange ouest la région Limousin. Il comprend 160 communes réparties sur trois départements.
- Qualité et quantité des eaux
- Richesses naturelles et patrimoniales
- Risques
Le plateau des Combrailles est sous influence océanique avec des précipitations comprises entre 800 et 900 mm par an (857 mm à Saint Gervais d’Auvergne en moyenne). Cette influence est plus importante sur le Sud Est du territoire sur la région des Dômes et du Mont Dore avec une pluviométrie de 1202 mm à Rochefort Montagne. La répartition des pluies est assez homogène.
Les Limagnes connaissent un régime continental marqué, qui se caractérise par des précipitations relativement modestes, de l’ordre de 695 mm à Chareil-Cintrat. Sur ces zones, on observe une sécheresse marquée en hiver et de fortes précipitations d’orage en fin de printemps et en été.
Le SAGE est porté par l'EPTB Loire.
Sur le bassin de la Sioule, l’inventaire "Corinne Land Cover" montre que:
- les territoires agricoles, avec 70,61% sont les plus représentés
- ensuite viennent les forêts et milieux semi naturels avec 27,62% de représentativité
- les territoires artificialisés avec seulement 1,47% du périmètre et les surfaces en eau (0,29%) sont très faiblement représentés.
Les 160 communes du périmètre du SAGE, réparties sur 3 départements et deux régions, rassemblent 62 657 habitants.
Déroulement et état d'avancement
Après plusieurs réunions de la CLE et des comités de rédaction, le projet de SAGE a été validé à l'unanimité le 14 mars 2012 puis modifié les 11 octobre 2012 et 14 novembre 2013 afin de prendre en compte les remarques issues de la consultation des assemblées et de l'enquête publique.
L'arrêté préfectoral d'approbation du SAGE a été signé par les Préfets du Puy-de-Dôme, de l’Allier et de la Creuse le 05 février 2014.
Emergence
Instruction
Elaboration
Mise en œuvre
Commission Locale de l'Eau
- Bureau de la CLE de 16 membres
- Une commission inter-SAGE avec le SAGE Allier aval pour la gestion de la ressource en eau de la Chaîne des Puys
- Cinq commissions thématiques: Qualité de l'eau, gestion quantitative, gestion des espaces et des espèces, évaluation socio-économique et communication
Structure porteuse et animation
2 Quai du Fort Alleaume
CS 55708
45057 ORLEANS CEDEX
France
Fonctionnement
Lors de l’élaboration du SAGE Sioule, des commissions thématiques ont été mises en place. Parmi elles, une commission inter-SAGE Sioule et Allier Aval avait été créée pour la gestion de la nappe de la Chaîne des Puys.
- Etude Bilan de la ressource en eau de la Chaîne des Puys: CETE et BRGM
- Etude de débits minima biologiques sur les cours d'eau de la Chaîne des Puys: ECOGEA
- Etude d'évaluation de la franchissabilité piscicole (Truite) sur la Sioule en amont du barrage des Fades et sur le Sioulet: EGIS Eau
- Etude de la franchissabilité piscicole pour les poissons grands migrateurs sur la Sioule en aval de Queuille: LOGRAMI et ONEMA
- Agence de l'Eau : 78,6%
- Etablissement public Loire : 21,4% (Conseil Régional Auvergne : 11,33% / Conseil Général 63 : 6,04% / Conseil Général 03 : 4,03%)
- Agence de l'Eau : 60%
- Conseil Régiona l: 20%
- SMAD des Combrailles : 10,2%
- SMAT du Bassin de Sioule : 6,6%
- Parc Naturel Régional des Volcans d'Auvergne : 3,2%
- Agence de l'Eau : 50%
- Etablissement public Loire : 50% (Conseil Régional Auvergne : 26,47% / Conseil Général 63 : 14,12% / Conseil Général 03 : 9,41%)
Informations de référence
Documents
Documents généraux
Comptes-rendus et présentations des réunions des animateurs (nationales, de bassins et de régions)
Documents des SAGE
Arrêtés et délibérations
Arrêtés de périmètre
Arrêtés de composition de CLE
Arrêtés d'approbation
Déclarations
Documents constitutifs du SAGE
Etat des lieux
Diagnostic
Tendances et scénario
Stratégie
Plan d'aménagement et de gestion durable (PAGD)
Règlement
Rapport de présentation
Règles de fonctionnement de la CLE (bureau, commission, ...)
Evaluation environnementale
Consultation
Enquête publique
Etudes et rapports
Etudes
Rapports (bilan, évaluation, activité, ...)
Actions de communication
Lettres d'information
Plaquettes
Autres
Réunions : compte-rendus et autres documents
Croisement de données
Exporter des données :
EXPORTER LA LISTE DES COMMUNES |
EXPORTER LA LISTE DES MASSES D'EAU |