La DREAL Auvergne, en collaboration avec l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne, organise deux fois par an une journée d’échanges entre les animateurs de SAGE des territoires situés à l’amont du bassin Loire-Bretagne.
Cette réunion s’est déroulée le 23 novembre 2011 à Saint-Gervais-sous-Meymont, au siège du Parc Naturel Régional Livradois-Forez (structure porteuse du SAGE Dore).
Vingt personnes étaient présentes (animateurs de SAGE et services de l’État) pour échanger sur la rédaction des SAGE et leur portée juridique. Deux animatrices de SAGE ont présenté des exemples de rédaction de dispositions et règles de SAGE sur la dynamique fluviale et les zones humides (SAGE Dore), et sur la continuité écologique et la qualité de l’eau (SAGE Sioule). Une juriste spécialiste dans la rédaction des SAGE (Emmanuelle PAILLAT, de Droit Public Consultants) est ensuite intervenue pour apporter une réaction et des recommandations de bonnes pratiques rédactionnelles.
Cette réunion était complétée l’après-midi par une visite de l’usine et de la station d’épuration de l’industrie pharmaceutique Sanofi-Aventis (à Vertolaye).
- Ordre du jour de la réunion
- Compte-rendu de la réunion
- Rappel de la circulaire du 4 mai 2011
- Présentations de règles et dispositions du SAGE Dore sur la dynamique fluviale et les zones humides
- Présentations de règles et dispositions du SAGE Sioule sur la continuité écologique et la qualité de l’eau
- Sujet d’actualité : Les étapes entre la validation d’un SAGE par la CLE et son approbation par le préfet
- Sujet d’actualité : Les étapes entre la validation d’un SAGE par la CLE et son approbation par le préfet - Schéma détaillé
- Sujet d’actualité : Les chantiers de la Directive Cadre sur l’Eau (DCE)