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Projet de SAGE Vendée soumis à enquête publique - Rapport de présentation - Mai 2010

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

Projet soumis à enquête publique


Le présent rapport (rapport de présentation du SAGE) est l’un des quatre documents qui constitue le dossier d’enquête publique du projet de SAGE du bassin de la rivière Vendée.


Ce rapport reprend successivement les points suivants :



  • la justification du projet de SAGE,

  • le contexte réglementaire du SAGE,

  • la conduite de la démarche SAGE,

  • les documents du SAGE et leur portée juridique,

  • les bases réglementaires de l’enquête publique et les documents constitutifs du dossier.

Auteur(s)
Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Niortaise
Diffuseur
Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Niortaise
Type de document
Rapport de présentation
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Etat du document
Adopté par la CLE
Comité de bassin
SAGE concernés
Droits d'utilisation
Domaine public
Langue
Français