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Projet de SAGE Vendée soumis à enquête publique - Rapport environnemental - Mai 2010

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

Version adoptée le 10 février 2010, projet soumis à enquête publique


La procédure d’évaluation environnementale vise à repérer de manière préventive les impacts potentiels des grandes orientations du SAGE sur l’environnement et ainsi à mieux apprécier les incidences environnementales des décisions publiques.


Elle intervient ici au stade final de l’élaboration du SAGE, en amont des projets. Elle s’appuie sur le présent rapport établi en régie par le maître d’ouvrage. Conformément aux dispositions du décret du 27 mai 2005, ce document comprend six chapitres :



  • Objectifs, contenu et articulation avec d’autres plans,

  • Etat initial de l’environnement,

  • Analyse des effets du projet retenu sur l’environnement,

  • Justification du projet et alternatives,

  • Mesures correctrices et suivi

  • Résumé non technique.

Auteur(s)
Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Niortaise
Diffuseur
Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Niortaise
Type de document
Rapport
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Etat du document
Adopté par la CLE
Comité de bassin
SAGE concernés
Droits d'utilisation
Domaine public
Langue
Français