Aller au contenu principal

Rapport de présentation du projet de SAGE révisé du bassin versant de l'Arc

Page mise à jour le 09/11/2017

Résumé

Ce document constitue un résumé du SAGE du bassin versant de l’Arc et a pour but de :

  • reprendre le déroulé de la concertation conduite de 2010 à 2012 dans le cadre de la révision du SAGE ;
  • rappeller la portée juridique des documents du SAGE ;
  • présenter simultanément une synthèse de l’état des lieux de la ressource en eau et des milieux aquatiques sur le bassin versant de l’Arc et la stratégie qui en découle et qui fonde les dispositions du SAGE ;
  • dresser un panorama des dispositions du PAGD ;
  • lister enfin les articles du Règlement du SAGE.
Auteur(s)
CLE du SAGE du bassin versant de l'ARC
Diffuseur
Syndicat d’Aménagement du Bassin de l’Arc
Type de document
Rapport de présentation
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Langue
Français