Résumé
Dans la majorité des rapports thématiques présentés en CLE ont été rédigées des dispositions relatives aux documents d’urbanisme, qui apparaissent comme un levier important pour participer à la gestion intégrée de l’eau.
L’objectif de ce rapport est de proposer une compilation et une mise en cohérence des différentes dispositions sur l’eau et l’urbanisme.
Auteur(s)
CLE Vilaine
Contributeur
Institution d'aménagement de la Vilaine
Diffuseur
Gest'eau
Type de document
Etudes
Thématiques abordées par le document
Gouvernance
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français