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Réglement du projet de SAGE révisé du bassin versant de l'Arc

Page mise à jour le 09/11/2017

Résumé

Projet approuvé par la CLE du 2 juillet 2012


Le SAGE comporte un règlement définissant des règles précises permettant la réalisation des enjeux et objectifs exprimés dans le Plan d’Aménagement et de Gestion Durable de la ressource en eau et des milieux aquatiques (PAGD), et qui font, si besoin, l’objet d’une traduction cartographique.

Auteur(s)
CLE du SAGE du bassin versant de l'Arc
Diffuseur
Syndicat d’Aménagement du Bassin de l’Arc
Type de document
Règlement
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Etat du document
Adopté par la CLE
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français