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Règles de fonctionnement de la CLE du SAGE des Nappes plio-quaternaires de la plaine du Roussillon

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

La Commission Locale de l’Eau des nappes Plio-quaternaire de la plaine du Roussillon constitue un véritable Parlement de l’eau ayant pour vocation de piloter l’élaboration puis la mise en oeuvre du SAGE.


Les présentes règles de fonctionnement précisent les modalités de fonctionnement de la CLE. Elles ont été adoptées par les membres de la CLE lors de la réunion du 7 février 2011.

Auteur(s)
CLE du SAGE des nappes Plio-quaternaire de la plaine du Roussillon
Diffuseur
CLE du SAGE des Nappes plio-quaternaires de la plaine du Roussillon
Type de document
Règles de fonctionnement de la CLE (bureau, commission, ...)
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Etat du document
Validé par la CLE
Comité de bassin
Fichiers attachés
Langue
Français