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Règles de fonctionnement de la Commission Locale de l’Eau du Calavon-Coulon et de ses instances de travail

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

  • Chapitre 1 : Les missions de la CLE

    • 1. Gouvernance locale de l’eau en lien avec l’urbanisme

    • 2. Mise en œuvre et suivi du SAGE et du 2ème contrat de rivière



  • Chapitre 2 : Organisation de la CLE

    • 3. Les membres

    • 4. Le Président

    • 5. Le Vice-Président

    • 6. Le bureau

    • 7. Les commissions de travail

    • 8. Animation, soutien technique et secrétariat

    • 9. Le siège de la CLE



  • Chapitre 3 : Fonctionnement de la CLE

    • 10. Réunions (ordre du jour, convocations, périodicité)

    • 11. Les avis de la CLE

    • 12. Délibérations et votes



  • Chapitre 4 : Révisions et modifications

    • 13. Révision du SAGE

    • 14. Modification de la CLE

    • 15. Approbation et modification des règles de fonctionnement



Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE Calavon-Coulon
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du SAGE Calavon-Coulon
Type de document
Règles de fonctionnement de la CLE (bureau, commission, ...)
Thématiques abordées par le document
Gouvernance
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français