
Résumé
- Chapitre 1 : Les missions de la CLE
- 1. Gouvernance locale de l’eau en lien avec l’urbanisme
- 2. Mise en œuvre et suivi du SAGE et du 2ème contrat de rivière
- Chapitre 2 : Organisation de la CLE
- 3. Les membres
- 4. Le Président
- 5. Le Vice-Président
- 6. Le bureau
- 7. Les commissions de travail
- 8. Animation, soutien technique et secrétariat
- 9. Le siège de la CLE
- Chapitre 3 : Fonctionnement de la CLE
- 10. Réunions (ordre du jour, convocations, périodicité)
- 11. Les avis de la CLE
- 12. Délibérations et votes
- Chapitre 4 : Révisions et modifications
- 13. Révision du SAGE
- 14. Modification de la CLE
- 15. Approbation et modification des règles de fonctionnement
Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE Calavon-Coulon
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du SAGE Calavon-Coulon
Type de document
Règles de fonctionnement de la CLE (bureau, commission, ...)
Thématiques abordées par le document
Gouvernance
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français