Résumé
- Point N°1/ Election du Président de la CLE
- Point n° 2/ Elections des Présidents des Commissions Thématiques
- Point n°3 / Rappel des modifications dans le fonctionnement des CLE suite au décret du
10 août 2007 et à la circulaire du 21 avril 2008 relatifs au SAGE - Point n°4 / Proposition et adoption de la constitution de la Commission Permanente
- Point n°5 / Proposition et adoption des règles de fonctionnement de la CLE
- Point n°6/ Programme prévisionnel des travaux du SAGE de la Sensée
Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE Sensée
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du SAGE Sensée
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français