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Réunion de la CLE du SAGE de la Sensée du 21 mars 2012

Page mise à jour le 24/08/2021

Résumé
  • Point N°1/ Election du Président de la CLE
  • Point n° 2/ Elections des Présidents des Commissions Thématiques
  • Point n°3 / Rappel des modifications dans le fonctionnement des CLE suite au décret du
    10 août 2007 et à la circulaire du 21 avril 2008 relatifs au SAGE
  • Point n°4 / Proposition et adoption de la constitution de la Commission Permanente
  • Point n°5 / Proposition et adoption des règles de fonctionnement de la CLE
  • Point n°6/ Programme prévisionnel des travaux du SAGE de la Sensée
Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE Sensée
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du SAGE Sensée
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Langue
Français