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Réunion de la CLE du SAGE Vendée du 29 octobre 2010

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

  • Rapport I : Approbation du compte-rendu de la réunion de la CLE du 17 mai 2010

  • Rapport II : Adoption des règles de fonctionnement 

    • Remarques formulées par les membres de CLE

    • Rappel des règles de quorum

    • Modalités du vote

    • Bilan du Vote



  • Rapport III : Election des membres du Bureau et des Vices Présidences

    • Elections des Vices Présidents

    • Election des membres du Bureau



  • Rapport IV : Désignation des représentants à la commission de coordination des trois SAGE (CC3S)

    • Candidats

    • Bilan de la désignation



  • Rapport V : Introduction sur la politique de l’eau

  • Rapport VI : Procédure d'approbation du SAGE Vendée

  • Rapport VII : Point d’avancement du dossier « zone humide »

  • Rapport VII : Questions diverses

    • Présence au comité de bassin

    • Réforme du classement des cours d’eau (« Liste 1-2 »)

    • Information sur la masse d’eau Vendée

    • Questions



Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE Vendée
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du SAGE Vendée
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Droits d'utilisation
Domaine public
Langue
Français