Résumé
- Rapport I : Approbation du compte-rendu de la réunion de la CLE du 17 mai 2010
- Rapport II : Adoption des règles de fonctionnement
- Remarques formulées par les membres de CLE
- Rappel des règles de quorum
- Modalités du vote
- Bilan du Vote
- Rapport III : Election des membres du Bureau et des Vices Présidences
- Elections des Vices Présidents
- Election des membres du Bureau
- Rapport IV : Désignation des représentants à la commission de coordination des trois SAGE (CC3S)
- Candidats
- Bilan de la désignation
- Rapport V : Introduction sur la politique de l’eau
- Rapport VI : Procédure d'approbation du SAGE Vendée
- Rapport VII : Point d’avancement du dossier « zone humide »
- Rapport VII : Questions diverses
- Présence au comité de bassin
- Réforme du classement des cours d’eau (« Liste 1-2 »)
- Information sur la masse d’eau Vendée
- Questions
Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE Vendée
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du SAGE Vendée
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Droits d'utilisation
Domaine public
Langue
Français