
Résumé
La commission locale de l’eau du bassin de la Tille s'est réunie le 17 octobre 2018 en mairie de Saint Julien à 10h00.
Etaient à l’ordre du jour de cette commission locale de l'eau :
- Rappel des règles de fonctionnement de la CLE ;
- Élection du Président de la CLE ;
- Élection des Vice-Présidents de la CLE ;
- Élection des membres du bureau de la CLE ;
- Rappel du niveau d’avancement de l’élaboration du projet de SAGE ;
- Présentation de la procédure d’approbation d’un SAGE et proposition d’un calendrier prévisionnel ;
- Présentation du bilan technico-financier du Contrat de bassin 2012-2017.
Ci-joints :
- Procès verbal d’installation de la CLE et compte rendu de la séance plénière
- Diaporama présenté lors de la séance
Auteur(s)
EPTB Saône et Doubs
Diffuseur
EPTB Saône et Doubs
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Gestion intégrée
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Thèmes Gest'eau
Concertation
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français