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Réunion de la Commission Locale de l'Eau du SAGE Tille du 17 octobre 2018

Page mise à jour le 31/10/2023

Résumé

La commission locale de l’eau du bassin de la Tille s'est réunie le 17 octobre 2018 en mairie de Saint Julien à 10h00.


Etaient à l’ordre du jour de cette commission locale de l'eau :



  1. Rappel des règles de fonctionnement de la CLE ;

  2. Élection du Président de la CLE ;

  3. Élection des Vice-Présidents de la CLE ;

  4. Élection des membres du bureau de la CLE ;

  5. Rappel du niveau d’avancement de l’élaboration du projet de SAGE ;

  6. Présentation de la procédure d’approbation d’un SAGE et proposition d’un calendrier prévisionnel ;

  7. Présentation du bilan technico-financier du Contrat de bassin 2012-2017.


Ci-joints :



  • Procès verbal d’installation de la CLE et compte rendu de la séance plénière

  • Diaporama présenté lors de la séance

Auteur(s)
EPTB Saône et Doubs
Diffuseur
EPTB Saône et Doubs
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Gestion intégrée
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Thèmes Gest'eau
Concertation
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Langue
Français