Résumé
Ordre du jour :
1. Information sur le décret de modernisation des SAGE
2. Information sur la révision du SCoT du Territoire de Belfort
3. Désignation de la structure porteuse du SAGE Allan
4. Information sur les projets des collectivités en matière de restauration des milieux aquatiques
5. Points divers
Auteur(s)
EPTB Saône & Doubs
Diffuseur
EPTB Saône & Doubs
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Thèmes Gest'eau
Commission locale de l'eau
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Langue
Français