Résumé
Ordre du jour :
1. Avis de la CLE sur le projet d’arrêté ZSCE source de la Baumette à Issans
2. Points divers
Auteur(s)
EPTB Saône & Doubs
Diffuseur
EPTB Saône & Doubs
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français