Résumé
PAGD du SAGE du bassin versant de l'Armançon révisé, adopté par la CLE du 16 février 2024 et approuvé par l'arrêté inter-préfectoral du 19 juin 2024.
Le Plan d'Aménagement et de Gestion Durable présente la synthèse de l'état des lieux, la stratégie et les objectifs de la CLE ainsi que les dispositions à mettre en œuvre pour atteindre ces objectifs. Le PAGD est opposable aux pouvoirs publics et aux documents d'urbanisme qui doivent être compatibles ou rendu compatible avec le PAGD.
En complément, se trouvent les annexes du SAGE.
Auteur(s)
Secrétariat de la CLE du SAGE de l'Armançon
Diffuseur
SMBVA
Type de document
Plan d'aménagement et de gestion durable (PAGD)
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Thèmes Gest'eau
PAGD
Date de publication
Etat du document
Approuvé par le préfet
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français