Résumé
Rapport de présentation du SAGE du bassin versant de l'Armançon révisé, adopté par la CLE du 16 février 2024 et approuvé par l'arrêté inter-préfectoral du 19 juin 2024.
Le rapport de présentation est une pièce constitutive du dossier du SAGE soumis à enquête publique en application de l’article R.212-40 du code de l’environnement.
Auteur(s)
Secrétariat de la CLE du SAGE de l'Armançon
Diffuseur
SMBVA
Type de document
Rapport de présentation
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Thèmes Gest'eau
Consultation, enquête publique et approbation
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français