Résumé
Rapport environnemental du SAGE du bassin versant de l'Armançon révisé, adopté par la CLE du 16 février 2024 et approuvé par l'arrêté inter-préfectoral du 19 juin 2024.
Conformément à l’article R.122-17 du code de l’environnement, le SAGE doit faire l’objet d’une évaluation environnementale. Cette évaluation est réalisée sous la forme d’un rapport dont le contenu est défini à l’article R.122-20 du code de l’environnement.
Auteur(s)
Secrétariat de la CLE du SAGE de l'Armançon
Diffuseur
SMBVA
Type de document
Rapport
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Thèmes Gest'eau
Evaluation environnementale
Date de publication
Etat du document
Approuvé par le préfet
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français