
Résumé
A l'ordre du jour :
Document d'Aménagement Commercial - ScoT Val de Rosselle
- avis des membres du Bureau
Rédaction des documents du SAGE
- PAGD : modifications du préambule, de la synthèse de l'Etat des Lieux et des annexes
- PAGD : essai de hiérachisation des actions, selon 4 options de priorités
- Règlement : préconisations et intérêt de la rédaction concomitante avec PAGD
Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE Bassin Houiller
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du SAGE Bassin Houiller
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français